Présentation du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet du CEMOS17 – Club des Entreprises Marennes Oléron Seudre l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
CEMOS17 – Club des Entreprises Marennes Oléron Seudre
Siège social :
Château de la Gataudière
17320 Marennes-Hiers-Brouage
Président : Sébastien Riou
Responsable de publication : Sébastien Riou
Le responsable de publication est une personne physique représentant légalement l’association.

Conception et réalisation du site

Le site internet a été conçu, développé et est maintenu par :
Ma Solution Digitale
Gaël Toussaint
17 rue de la Garde
17560 Bourcefranc-le-Chapus
Courriel : contact@msi54.com

Hébergement

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : Hostinger
L’hébergeur assure la continuité de ses services dans la limite de ses contraintes techniques et de maintenance.

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Le CEMOS17 s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
Les utilisateurs reconnaissent utiliser les informations présentes sur le site sous leur seule responsabilité.

Objet du site

Le site internet a pour vocation de présenter :
Le Club des Entreprises Marennes Oléron Seudre ;
Ses membres ;
Ses événements ;
Son actualité ;
Ses partenaires ;
Ses actions en faveur du développement économique local.
Les informations publiées sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, vidéos, logos, graphismes, documents téléchargeables, mise en page, charte graphique, illustrations, etc.) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation totale ou partielle de ces contenus sans autorisation écrite préalable du CEMOS17 est interdite.
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Crédits photographiques et vidéos

Les photographies et vidéos publiées sur le site proviennent notamment :
Des événements organisés ou soutenus par le CEMOS17 ;
Des entreprises membres ayant autorisé leur diffusion ;
Des reportages réalisés lors des manifestations du club ;
Des créations originales réalisées par Ma Solution Digitale.
Les visuels demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, extraction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.

Liens hypertextes

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Protection des données personnelles

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Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 ;
La loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
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D’un droit d’effacement ;
D’un droit à la limitation du traitement ;
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D’un droit à la portabilité de ses données.
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